Souvenirs de la Cour d’Assises

Un soir, en regardant sur France 2 un bon reportage sur les jurés de Cour d’Assises, on mentionne ce livre d’André Gide. Je connaissais la Séquestrée de Poitiers, grand classique de la littérature juridique mais celui-là…

L’histoire : André Gide nous raconte une session d’Assises à laquelle il est juré. Il nous y dépeint ce qu’il ressent et comment marche « la machine à rendre la justice ».

Mon avis : mai 1912 / avril 2012. J’ai trouvé que, pour une fois, c’était un heureux hasard de calendrier. Comment a évolué la justice 100 ans après, quasiment jour pour jour ?
Ce qui m’a frappé, c’est le nombre d’affaires consacrées pour cette session. Je ne sais pas combien de temps elle a duré mais les affaires s’enchaînent à un rythme soutenu. Certes, beaucoup d’affaires relèvent, d’après notre Code pénal, du Tribunal correctionnel et peuvent être faire l’objet d’une instruction plus légère. Mais comment peut on être concentré et objectif avec autant d’affaires ?
Ce qui m’a troublé, c’est « l’importance » des affaires de moeurs. Il y en a eu pas mal lors de sa session d’assises et pourtant, pour Gide, elles sont anecdoctiques voire même saoulantes. Et encore une affaire de moeurs… Surtout, ces affaires sont instruites un peu rapidement. La parole de l’enfant (parce qu’il s’agit essentiellement de cela) est limite bafouée. Par honte ? Par pudeur ? Par manque de considération de l’enfant en tant que victime ? Je ne le sais. Toujours est-il qu’actuellement, le traumatisme d’Outreau passé, on peut trouver cela inacceptable. Les condamnations prononcées reflètent bien ce manque d’intérêt. On punit le coupable essentiellement pour que la femme se débarasse de cet odieux mari (affaire d’inceste).

En revanche, les vols, eux, sont nettement plus intéressants. A croire que la notion de propriété prenait le dessus à l’époque. Là, on instruit bien le dossier, on cherche à savoir et les condamnations sont tout autre… Mais, de nos jours, les vols sont plus souvent correctionnalisés que criminalisés et moins intéressant.

Ces considérations faites, il est intéressant de voir ce que Gide perçoit pendant cette session et ce qu’il propose. Il a le sentiment que le Président, par ses questions, a déjà son idée toute faite sur l’affaire et la culpabilité. Ce sentiment, il va le distiller dans l’esprit des jurés qui, pour la plupart, sont plus des manuels que des intellectuels. Dès lors, les jeux sont faits dès avant l’instruction du dossier. Gide, pour se faire, propose de sélectionner les jurés avant le tirage au sort. Non par diplôme etc, lui même reconnaissant qu’une personne avec peu d’instruction puisse mieux comprendre et donc juger qu’un intellectuel. Il propose de sélectionner en fonction de la compétence qu’ont les jurés à comprendre les faits. Pourquoi pas… Mais cela irait à l’encontre de la fonctionnalité première du jury populaire : être représentatif de la Société. Et de nos jours, les gens sont plus « éclairés » donc moins influençables par l’instruction « voulue » du Président (du moins, j’ai la faiblesse de le croire). Et dernier point, suggéré par Gide, de nos jours, les jurés reçoivent une petite « formation » avant de siéger avec visite d’un centre pénitentiaire etc.

Une lecture bien plaisante qui démontre que les gens, déjà à l’époque, ne sont pas indifférent à la fonction de juré. Ils ont leur opinion sur les crimes, la manière de juger et la récidive. Le droit a beau évoluer, les mentalités des citoyens demeurent toujours les mêmes.

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